THALES’ LIFE
Fin janvier, les Thalésiens ont fêté ensemble l’arrivée de 2025 dans l’ambiance vibrante du Conteur, dans le centre de Bruxelles. Entre échange de cadeaux, cocktails et dégustation d’une cuisine moyen-orientale originale, ce fut l’occasion de (re)faire connaissance avec nos deux nouvelles recrues. L’une suivait déjà l’autre sur Insta avant de se croiser en vrai dans […]
RECRUTEMENT – Avocat en droit commercial, IP & Food
En vue de renforcer nos départements Propriété Intellectuelle et Distribution & Consommation , THALES BRUSSELS recherche un avocat. Vous pouvez prendre en charge la gestion complète des dossiers et les relations avec les clients ? Vous avez un esprit d’excellence, êtes créatif dans votre travail, et vous avez le goût d’écrire et de parler ? Ce travail […]
Travail en équipe : imbroglio et querelle de gros sous – La Libre Eco 16/11/2024
A la clé, une dispense partielle du versement du précompte professionnel. Quelque 20 000 employeurs sont concernés. Une chronique d’Olivier Scheuer, avocat chez Thales Brussels. Depuis 2003, le Code des impôts sur les revenus prévoit pour les entreprises qui recourent au travail en équipes une dispense partielle (mais significative) du versement du précompte professionnel (22,8 […]
THALES’ LIFE
En mai, le cabinet (quasi) au complet s’est réuni à Porto. Ce fut l’occasion non seulement d’en apprendre plus sur la ville grâce à notre guide au parler très franc, mais aussi sur chacun d’entre-nous. De faire connaissance avec les nouveaux venus : Steve Griess, son humour et son équipe, Thibault Caeymaex et Juliette Polus, ainsi […]
Séminaire Vanham & Vanham 21/11/24 – LA FISCALITE DU PATRIMOINE MOBILIER
Maître Valérie-Anne de Brauwere participera au colloque Vanham & Vanham consacré à « La fiscalité du patrimoine mobilier » qui se tiendra ce 21 novembre 2024 (Hôtel Hilton Brussels Grand Place). Ce séminaire, sous la présidence de Typhanie AFSCHRIFT, sera consacré à la fiscalité mobilière et à ses récentes modifications : Elle abordera la nouvelle « taxe […]
RGPD – Transfert transfrontalier
INTRODUCTION Le 22 juillet 2024, en coopération avec la CNIL, l’autorité néerlandaise de protection des données a prononcé à l’encontre des sociétés UBER B.V. et UBER TECHNOLOGIES INC. une amende de 290 millions d’euros pour avoir transféré des données personnelles hors UE sans garanties suffisantes. Il est apparu que des informations sensibles de chauffeurs Uber […]
Price Reduction Announcements: A Strategy to Circumvent the Obligation to Indicate the Lowest Price Applied During the Previous 30 Days?
Contexte juridique Il existe de longue date dans l’Union européenne une Directive 98/6/CE relative à la protection des consommateurs en matière d’indication des prix des produits offerts aux consommateurs. L’article 6bis de cette Directive, introduit en 2019, impose d’indiquer dans les annonces de réduction de prix le prix antérieur appliqué par l’annonceur et ce prix […]
Le vice (de consentement) peut coûter cher – La Libre Eco 05/10/2024
Le travailleur s’expose, en cas de rupture de commun accord du contrat de travail, à des sanctions au niveau des allocations de chômage. Une chronique d’Olivier Scheuer, avocat chez Thales Brussels. Une rupture de contrat de commun accord plutôt qu’un licenciement pour motif grave ? Un risque pour le travailleur… et l’employeur. Il n’est pas […]
Séance Inaugurale de l’Executive Master in Tax Management de la Solvay Business School le 3 octobre
Valérie-Anne de Brauwere a été invitée à présenter la Leçon Inaugurale de l’Executive Master in Tax Management de la Solvay Business School. La conférence portera sur la fameuse taxe Caïman et ses élargissements entrés en vigueur en 2024 : La nouvelle loi est-elle conforme au droit européen et aux CPDI ? Les modifications atteignent-elles leurs objectifs… et […]
Que faire d’une adresse e-mail après le départ d’un employé ?
Résumé des bonnes pratiques suivant l’Autorité de Protection des Données Toute entreprise est un jour ou l’autre confrontée au départ d’un collaborateur. Or les collaborateurs se voient habituellement attribuer une adresse e-mail personnalisée. Qu’en est-il de cette adresse e-mail après le départ du collaborateur ? L’employeur peut-il conserver cette adresse e-mail pour assurer la poursuite […]